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CCIT de la Meuse

La voie de l'alternance ///

 

DéCLARATION EN LIGNE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE

Les CCI de France mettent à votre disposition un site Web vous permettant de déclarer en ligne vos contrats d'apprentissage, ou demander l'établissement de ce même contrat par les services de votre CCI.

Ce site vous permet également de :

  • saisir et valider une formalité
  • consulter la liste des pièces justificatives associées
  • visualiser le CERFA ou fiche pré-information associée
  • suivre le traitement de votre formalité

Pour saisir un contrat en ligne :

Vous n'avez pas débuté la saisie de vos contrats d'apprentissage (nouvelle version DCA) ?
Cliquez sur cette fenêtre :




Vous avez commencé la saisie en ligne de vos contrats d'apprentissage (ancienne version DCA) et souhaitez continuer, cliquez sur cette fenêtre :




Pour vous aider dans la déclaration en ligne de vos contrats d'apprentissage, téléchargez le Guide d'utilisation de la plate-forme de déclaration des contrats d'apprentissage.

En cas de difficultés, contactez :


 

l'enregistrement du contrat d'apprentissage

Pour être valable, le contrat d'apprentissage doit être enregistré.

Ce sont les Chambres de commerce et d'industrie, les Chambres de métiers et de l'artisanat et les Chambres d'agriculture qui s'en chargent.

Les services des CCI enregistrent 1 contrat d'apprentissage sur 2.

Afin d'enregistrer votre contrat d'apprentissage, nous vous invitons à suivre le lien "e-service : déclarer votre contrat en ligne".

Vous souhaitez vous informer sur les différentes étapes pour conclure et déposer un contrat d'apprentissage, cliquez sur le lien "Conclure un contrat".

Vous souhaitez calculer le salaire de votre futur apprenti, cliquez sur le lien "Outil d'aide au calcul du salaire de votre futur apprenti".

 


PRIMEs régionales à l'apprentissage

prime régionale à l'apprentissage


 

Les employeurs d'apprentis peuvent bénéficier de la Prime Régionale à l'Apprentissage (PRA) et/ou de l'Aide au Recrutement d'Apprenti (ARA), sous certaines conditions d'éligibilité.
  • Les contrats d'apprentissage dans les entreprises de moins de 11 salariés ouvrent droit à la prime "Prime Régionale à l'Apprentisage" (PRA). Son montant est de 1 000 € par année de formation. Elle est versée en fin d'année scolaire sous condition d'assiduité de l'apprenti au CFA.
  • Les contrats d'apprentissage conclus dans les entreprises de moins de 250 salariés, ouvrent droit, sous certaines conditions, à l'Aide au Recrutement d'Apprenti (ARA). Cette aide, d'un montant de 1 000 € par contrat, s'adresse aux employeurs qui recrutent un apprenti supplémentaire ou qui n'ont pas recruté d'apprenti depuis le 1er janvier de l'année précédant la date de signature du contrat. Elle est cumulable avec la Prime Régionale à l'Apprentissage pour les employeurs de moins de 11 salariés. L'employeur n'a aucune démarche à effectuer pour la demande d'ARA : un courrier d'ouverture de droit sera envoyé aux employeurs éligibles. Cette aide d'un montant de 1 000 € par contrat peut être versée dès 2 mois de vie du contrat.
 

Vous avez la possibilité de suivre les aides en ligne sur le portail employeurs Netprime.
L'entreprise peut créer un compte afin d'accéder au détail de ses dossiers et transmettre ses documents à la Région Grand Est. Veillez à vous munir du SIRET et de la clé dossier référencée sur les courriers communiqués par la Région.
 

Contactez les services de la Région Grand Est par mail en complétant ce formulaire.

 

l'aide tpe jeune apprenti

 


L'Aide TPE Jeune Apprenti est une aide forfaitaire de l'Etat, cumulable avec les autres dispositifs de primes et d'aides existantes.

 


Elle est destinée aux plus petites entreprises, prenant en compte leur investissement sur la première année de contrat de l'apprenti.

 


Pour quelles entreprises ?

  • Les très petites entreprises - TPE : entreprises de moins de 11 salariés au 31 décembre 2015 (l'effectif de l'entreprise est apprécié au titre de l'année civile précédant la date de conclusion du contrat).
  • Les entreprises qui embauchent un jeune apprenti de moins de 18 ans (à la date de la conclusion du contrat).
Montant et modalités de versement de l'aide :
  • Elle est fixée à 1 100 € par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage (soit 4 400 € au titre de la 1ère du contrat d'apprentissage).
  • Elle est versée à l'échéance de chaque période trimestrielle d'exécution du contrat, sur la base d'une attestation de l'employeur justifiant l'exécution du contrat d'apprentissage.
 
Une fois le contrat d'apprentissage enregistré par la Chambre consulaire, l'employeur doit valider en ligne sa demande pré-remplie, dans les 6 mois maximum après la date de début d'exécution du contrat.


 

exonération de cotisations et contributions sociales des entreprises employant un apprenti

 

En tant qu'employeur d'apprenti, l'entreprise bénéficie d'exonérations de cotisations et de contributions sociales patronales et salariales au titre du contrat d'apprentissage.
 

Quelles que soient la taille et l'activité de l'entreprise :
  • la rémunération de l'apprenti n'est pas assujettie à la CSG et à la RDS,
  • les cotisations patronales et salariales dues au titre des assurances sociales (maladie, maternité, invalidité, décès, vieillesse) sont totalement exonérées,
  • les cotisations salariales d'assurance chômage sont exonérées,
  • les cotisations liées aux accidents du travail et aux maladies professionnelles restent dues.
Au-delà, le régime d'exonérations diffère selon la taille et l'effectif de votre entreprise. Le détail des exonérations est accessible en ligne sur le site de l'URSSAF.
 
Les exonérations sont applicables pendant toute la durée du contrat d'apprentissage et les cotisations et contributions sociales (à l'exception des cotisations vieillesse) dues sur les rémunérations versées aux apprentis, sont calculées sur une base forfaitaire.
 

 

crédit d'impôts

 


Entre 1 600 € et 2 200 € (toutes les entreprises ne sont pas concernées).

 


Pour des informations complémentaires, consultez le site www.impots.gouv.fr et la fiche d'aide au calcul du crédit d'impôt d'apprentissage.


 

déductions fiscales de la taxe d'apprentissage

 


Trois types de déductions fiscales peuvent s'effectuer sur la taxe d'apprentissage : les frais de stage, les dons en nature et le "bonus alternants".

Le "bonus alternants", en particulier, tend à encourager l'alternance et nécessite une règle de calcul spécifique.


quelles aides pour les apprentis ?

 

 

AIDE Apprenti moins de 21 ans

 


Une aide de droit octroyée par l'Etat en faveur des apprentis de moins de 21 ans vient d'entrer en vigueur par le décret n°2017-267 du 28 février 2017.

L'objectif de la mesure est d'améliorer la rémunération des jeunes en apprentissage et lutter contre les effets de seuils liés à des critères d'âge.

Cette aide d'un montant de 335 € est forfaitaire. Elle concerne les apprentis âgés de moins de 21 ans, dont le début de contrat se situe entre le 1er juin 2016 et le 31 mai 2017. Elle n'est ni adossée au régime de rémunération des apprentis (âge et cycle de formation), ni à la taille de d'entreprise, ni au secteur d'activité. Elle est financée par l'Etat et sera versée en une seule fois par l'ASP, Agence de Service et de Paiement. Elle ne fait l'objet d'aucune affectation particulière.

Pour être allouée à l'apprenti, le contrat d'apprentissage devra être enregistré et déposé sur Ari@ne.

Les apprentis concernés seront directement informés par courrier de la DGEFP en deux vagues selon l'année de début du contrat 2016 ou 2017.
Les apprentis devront remplir un formulaire dans un délai déterminé selon l'année du contrat :

  • pour les contrats débutant entre le 1er juin et le 31 décembre 2016, ils devront effectuer la démarche à partir du mois d'avril 2017 et avant le 1er juin 2017,
  • pour les contrats démarrant entre le 1er janvier et le 31 mai 2017, ils doivent le faire entre le mois de juin 2017 et avant le 1er novembre 2017.
La démarche pourra se réaliser en ligne sur le Portail de l'alternance, dont une rubrique "Aide financière jeunes apprentis" y est dédiée : cliquez sur le Portail de l'Alternance.
 

 


 

aide au premier équipement (cfa)

 


Pour connaître les aides octroyées aux premiers équipements, cliquez sur le site "Vos aides régionales".

La Région Grand Est participe aux frais d'acquisition du premier équipement, en fonction du montant dépensé par l'apprenti (dans la limite d'un montant maximum). Cette aide est attribuée à tout apprenti entrant pour la première fois en apprentissage pour suivre une formation de niveau V (CAP) ou IV (Bac Pro). Les aides aux apprentis sont forfaitisées par diplômes et filières de formation (forfaits disponibles dans les CFA). La demande est faite auprès du CFA d'accueil.

Les aides régionales sont versées aux CFA qui les rétrocèdent aux apprentis.
Deux possibilités s'offrent aux CFA :

  • ils procèdent à des commandes groupées et équipent leurs apprentis
  • ils rétrocèdent le forfait à chaque apprenti sur la base du forfait établi et après attestation du jeune que les dépenses ont été effectuées.
 
 

transport (cfa)

 


L'aide au transport permet de réduire les frais de déplacement entre le domicile de l'apprenti et le CFA. Elle est accordée sous conditions et versée par le CFA.
 

hébergement & restauration (cfa)


Dans certains cas, l'apprenti peut bénéficier d'une aide destinée à limiter les dépenses d'hébergement et de restauration engagées pendant la période de formation au CFA. L'aide est versée par le CFA.


carte en main (cfa)


La carte d'étudiant des métiers offre des réductions tarifaires. Délivrée à la rentrée par le CFA, elle est valable dans tout la France.
 

et avant l'apprentissage ?


Le Dispositif d'Initiation aux Métiers en Alternance (DIMA) : un cursus d'initiation pour bien choisir sa voie professionnelle. Le DIMA s'adresse aux jeunes de moins de 15 ans qui vont, pendant un an, suivre un parcours pédagogique individualisé.

Ce dispositif est une réelle opportunité. Il offre l'avantage de découvrir, par le biais de l'alternance, un large éventail de métiers relevant des secteurs d'activité très divers : le BTP, les métiers de bouche, l'hôtellerie restauration, le secteur de la vente, la coiffure, les métiers du bois, de l'automobile...

52 CFA ou lycées implantés dans le Grand Est proposent chaque année 1 500 places en section DIMA.

N'hésitez pas, pour plus d'informations, à télécharger la brochure.
 


En savoir plus sur...

  • Vous avez besoin de la notice explicative, cliquez ici
 

 

le gouvernement met en oeuvre un plan de relance de l'apprentissage

De nombreux chefs d'entreprise du département sont confrontés à des problématiques relatives à leur besoin de personnes qualifiées.


Le gouvernement met en oeuvre un plan de relance de l'apprentissage afin de faciliter l'embauche d'apprentis par les chefs d'entreprise.

De nouvelles aides à l'embauche vous sont proposées :

La mise en place d'une aide "TPE Jeunes Apprentis" permet la gratuité du contrat d'apprentissage la 1ère année pour les entreprises de moins de 11 salariés qui recrutent un jeune de moins de 18 ans :

  • l'aide sera ouverte pour tous les contrats conclus à partir du 1er juin 2015
  • elle sera cumulable avec les aides existantes (prime apprentissage d'un montant minimum de 1 000 euros dans les entreprises de moins de 11 salariés, aide au recrutement d'un apprenti supplémentaire d'un montant minimum de 1 000 euros dans les entreprises de moins de 250 salariés), crédits d'impôts et CiCe
  • le versement de l'aide sera mis en place dès la rentrée 2015.

Faites votre demande d'aide en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous :


Besoin d'informations supplémentaires, rendez-vous sur le site Travail Emploi

 

aide régionale au recrutement d'apprentis supplémentaires

Vous êtes employeur d'une entreprise de moins de 250 salariés et vous souhaitez bénéficier de l'aide régionale au recrutement d'apprentis supplémentaires...

La Commission Permanente du Conseil Régional de Lorraine a décidé de la mise en oeuvre de la nouvelle aide à l'embauche d'apprentis supplémentaires destinée aux entreprises de moins de 250 salariés, conformément à l'article L6243-1-1 de la loi 2014-1654 du 29 décembre 2014.

Cette nouvelle aide d'un montant de 1 000 € s'appliquera rétroactivement pour les contrats débutants à partir du 1er juillet 2014.

Si l'employeur estime respecter l'ensemble des critères d'attribution définis dans le règlement, il adressera au Conseil Régional de Lorraine le formulaire dûment renseigné avant le 30 octobre 2015, s'agissant de l'année scolaire 2014/2015.

Téléchargez le règlement concernant les critères d'attribution.

Téléchargez le formulaire de demande de subvention.

Plus d'infos, cliquez sur Aide Régionale au Recrutement d'Apprentis Supplémentaires.


 

L'apprentissage dans les CCI


Ce sont déjà près de 100 000 apprentis formés chaque année dans plus de 250 formations reconnues par l'Etat.


Consultez la fiche descriptive sur l'apprentissage (en cours de modification)

Le point alternance de la CCI vous accompagne dans vos démarches administratives liées aux contrats par alternance (apprentissage et professionnalisation).

 

Votre CCI assure l'enregistrement des contrats d'apprentissage pour les entreprises inscrites au RCS, les associations et les professions libérales.

Vous souhaitez interroger un expert de la CCI sur la réglementation "apprentissage", la manière de trouver un stage ou de signer un contrat..., prenez contact au 03 29 76 83 00 .
 

RECRUTER UN APPRENTI SUR LE NET : NOUVEAUTE

La Région Lorraine a mis en ligne un nouveau site Saril : www.saril.lorraine.eu


Conçue au départ pour diffuser les offres d'apprentissage des entreprises, la nouvelle version de Saril est encore plus simple, efficace et conviviale.

Les employeurs bénéficieront d'un compte gratuit et auront la possibilité de diffuser leurs offres et consulter directement les demandes des jeunes

 

Les Chambres consulaires restent les interlocuteurs des entreprises et des jeunes candidats à l'apprentissage sur les questions liées à la gestion des offres.


Connectez-vous sur le nouveau site Saril en cliquant sur le lien Saril.

Pour vous guider dans votre recherche, n'hésitez pas à consulter la notice explicative "Recherche Offre Saril".

Besoin d'information, contactez le 03 29 76 83 00.

un mediateur de l'apprentissage

Un médiateur de l'apprentissage pour tout litige entre employeur et apprenti

Pour les entreprises ressortissantes des Chambres de Commerce et d'Industrie de Lorraine
, les associations, les professions libérales, un "Médiateur de l'Apprentissage" est à votre disposition, en application de l'article L117-17 du Code du Travail,
"... dans les entreprises ressortissantes des Chambres Consulaires, un médiateur désigné à cet effet par les Chambres Consulaires peut être sollicité pour résoudre les litiges entre les employeurs et les apprentis ou leur famille, au sujet de l'exécution ou la résiliation du contrat d'apprentissage..."

C'est une médiation conventionnelle qui suppose l'accord des deux parties (employeurs/apprentis) pour rencontrer le médiateur.

Le médiateur n'a pas pour fonction de rendre une décision : il établit avant tout un espace de dialogue entre les parties afin d'inciter à trouver une solution de résolution de conflit.

Le champ d'application est défini par le Code du Travail :

"résoudre les litiges entre les employeurs, les apprentis (et pour les mineurs, leurs familles)" :

  • seuls l'employeur et l'apprenti (et/ou sa famille) peuvent être demandeur auprès du médiateur
  • les conflits avec le CFA ne sont pas de la compétence du médiateur.


"au sujet de l'exécution ou de la résiliation du contrat d'apprentissage" :

  • seuls les litiges relatifs à l'exécution du contrat (rémunération, temps de travail, congés, hygiène et sécurité...) et sa résiliation sont de la compétence du médiateur.


Pour tout renseignement, veuillez contacter la CCI de Région Lorraine, Service Régional de l'Apprentissage, Jean-Luc BESOZZI au 03.83.90.88.20
 

LE STAGE DE DECOUVERTE PROFESSIONNELLE

La CCI offre à votre entreprise / structure, la possibilité d'accueillir pendant les vacances scolaires un jeune collégien (4ème/3ème) ou lycéen (quel que soit son âge) pour une période d'observation en milieu professionnel (de un à cinq jours maximum).

Ce stage permet également au jeune d'élaborer son projet d'orientation.

Le stage de découverte professionnelle doit impérativement être formalisé par une convention tripartite (entreprise / jeune / CCI), qui définit un cadre contractuel et juridique sécurisant.

Votre CCI vous apporte son appui à la mise en place de la convention de stage.
 

Pour plus d'information, cliquez sur le lien stage de découverte professionnelle et/ou contactez le 03 29 76 83 00.

 

orientation et alternance : les cci s'engagent

En tant qu'acteurs du service public de l'orientation, les CCI ont décidé, avec le soutien financier de la Direction Générale des Entreprises du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique, de conduire sur ce sujet de l'orientation professionnelle deux études :

  • Le stage de 3ème en milieu professionnel : une expérience positive à enrichir

Depuis sa mise en place en 2005, la "séquence d'observation en milieu professionnel" n'a jamais fait l'objet d'une évaluation. En lien avec les services du Ministère de l'Education Nationale, CCI France a réalisé une enquête nationale auprès des quatre cibles : entreprises, jeunes, parents et référents scolaires.

 

Cette étude dresse un état des lieux du fonctionnement actuel du dispositif et définit des axes d'amélioration. Les avis sont unanimes : même si quelques ajustements sont à faire, la "séquence d'observation en milieu professionnel" est un formidable outil de découverte de l'entreprise. Jeunes, parents, établissements et entreprises sont prêts à multiplier les périodes de découverte de l'entreprise.

 

Consultez l'étude de "la séquence d'observation en milieu professionnel"

 

  • L'orientation des jeunes : pari gagné pour l'alternance

Pourquoi et comment les jeunes choisissent-ils la voie de l'apprentissage ? C'est une question à laquelle CCI France a cherché à répondre en lançant une grande enquête auprès de plus de 2 000 nouveaux apprentis.

 

Non, l'apprentissage n'est pas un choix par défaut, c'est un choix mûrement réfléchi

Les jeunes ne sont pas attentistes et multiplient les démarches pour s'informer

Ils apprécient les évènements de présentation métiers de la filière apprentissage

 

Consultez l'étude de "l'orientation des jeunes par l'alternance"

 

le reseau orientation - APPRENTISSAGE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

 


Le réseau Orientation – Apprentissage des... par CCI-France

l'apprentissage, ca marche !

Le réseau des Chambres de commerce et d'indusrie croit aux vertus de l'appretissage et, c'est pour cette raison qu'il se mobilise pour convaincre les entreprises et les jeunes de s'engager dans cette voie de réussite.

Tout savoir sur l'apprentissage

Tout savoir sur l'apprentissage par CCI-France
 

 

loj'toît : accompagner l'accès au logement des jeunes


 

Jeunes Lorrains, où que vous habitiez, vous trouverez une association prête à vous aider, à vous accompagner dans vos démarches d'accès au logement. Les services sont gratuits et proposés par des professionnels.

POUR QUI ?

  • Pour tous les jeunes Lorrains de plus de 16 ans.


POUR QUOI ?

  • Soutenir les jeunes dans les démarches administratives et dans la mobilisation des différentes aides financières.
  • Mobiliser les offres de logements adaptés sur le territoire et s'ouvrir à de nouvelles formes d'habitat.
  • Accompagner les jeunes vers l'autonomie, sécuriser leur parcours.


COMMENT ?

  • Des plateformes LOJ'TOÎT sur l'ensemble de la Lorraine.
  • Une mise en réseau des acteurs lorrains du logement, de l'insertion, de l'entreprise et de la formation.
  • Une offre de "logement jeune" adaptée et diversifiée.
  • Un dispositif au service de la mobilité professionnelle des jeunes.


QUI ?

  • Bar-le-Duc : Centre-ville - 19, rue du repos - 55000 BAR-LE-DUC

Permanence Mardi de 9h00 à 12h00

  • Commercy : Château Stanislas - Locaux de la Codecom - 55200 COMMERCY

Permanence Mercredi de 9h00 à 12h00

  • Verdun : Mission Locale - Actipôle - 3 rue Fernand Braudel - 55100 VERDUN

Permanence Jeudi de 14h00 à 16h30

 


LES CONTACTER :


LOJ'TOÎT est un vrai dispositif d'accompagnement initié par la Région Lorraine visant à faciliter l'accès au logement des jeunes en mobilité sur le territoire lorrain.
Il fédère ainsi différentes structures qui interviennent en Lorraine pour le logement des jeunes.

Téléchargez la plaquette de présentation LOJ'TOÎT, l'accompagnement en Lorraine.
 

 

 

 

L'apprentissage, ça marche !
3 apprentis sur 4 trouvent un emploi après leur formation
82%, 4 ans plus tard, connaissent une progression professionnelle et un satisfaction personnelle
94% des anciens apprentis recommandent l'apprentissage à leurs proches

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Infos pratiquePour téléchargez le Cerfa pour les contrats d'apprentissage, cliquez sur Cerfa

 

Contacts
Sylvie SIMONNET
Tél. 03 29 76 83 00
point-a@meuse.cci.fr